Les sénateurs écologistes veulent faciliter le télétravail lors des pics de pollution

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Publié le mercredi 1er juin 2016

Afin de limiter les pics de pollution, les sénateurs écologistes proposent, au travers d’un amendement au projet de loi El Khomri, que le recours au télétravail soit facilité lors de ces épisodes exceptionnels et souvent limités aux grandes villes.

En cas de circonstances exceptionnelles, nous dit l’actuel article L1222-11 du Code du travail, « la mise en œuvre du télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité de l’entreprise et garantir la protection des salariés ». Lors des menaces d’épidémie notamment, les employeurs peuvent demander à leurs salariés de rester chez eux, afin qu’ils travaillent à domicile – ce qui est de plus en plus facile grâce à Internet et aux nouveaux moyens de communication, même si cela ne fonctionne forcément pas pour tous les emplois.

À l’approche des débats en commission autour du projet de loi Travail, les sénateurs Jean Desessard et Aline Archimbaud (EELV) demandent à ce que les « cas de pic de pollution » entrent dans le giron de l’article L1222-11 du Code du travail. Expliquant que la pollution atmosphérique cause « de grands dégâts » – notamment sur le plan humain, avec 600 000 décès par an en Europe – les écologistes estiment que la facilitation du télétravail constitue « une mesure réactive et efficace » afin lutter contre ce phénomène, fréquent surtout dans les grandes agglomérations.


Voir en ligne : NextImpact du 31/05/16 par Xavier Berne

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