Ci dessous la présentation de l’offre de complémentaire santé négociée par Ressources Solidaires. Parce que la santé est importante pour trouver du travail, parce qu’elle coûte de plus en plus cher, parce que c’est aussi notre rôle d’améliorer votre quotidien, nous avons négocié pour tout le monde un contrat proposant 3 offres de complémentaire santé auprès de notre partenaire CHORUM. 

Ci dessous, vous trouverez donc les propositions de prestations (3 au choix), les cotisations et les conditions générales de vente. Attention à bien choisir le bon régime de santé (Régime général et régime Alsace Moselle + Minier).

---

FORMEO GROUPEMENT et RESSOURCES SOLIDAIRES

Notre offre et ses atouts en 14 points

 Une offre Santé adaptée « Forméo Groupement,RESOOURCES SOLIDAIRES basée sur 3 formules au choix : FORM 1 ou FORM 2 ou FORM 3
 Des tarifs privilégiés
 Une adhésion possible jusqu’à 69 ans sans questionnaire médical
 Des aides à la souscription de Forméo en cas de ressources limitées (le chèque Santé)
 Le tiers payant et l’accès au réseau de soin Viamédis
 Une offre plébiscitée par 60 millions de consommateurs
 Une gestion individuelle par Malakoff Médéric des retraités affiliés (cotisations, prestations)
 Une gestion régionalisée des affiliés en fonction de leur lieu de résidence
 La qualité et les engagements de service de Malakoff Médéric, notamment avec la certification ISO 9001 des prestations de santé
 Un site internet de consultation en temps réel des décomptes (accès sécurisé), avec possibilité d’envoi d’un mail pour avertir en temps réel des derniers remboursements reçus
 L’action sociale de Malakoff Médéric : un réseau présent dans 12 régions, avec des aides ponctuelles (sous conditions) ou systématiques comme l’assistance gratuite en cas d’accident corporel ou de maladie soudaine
 Les privilèges du Cercle : des réductions sur les achats d’équipements et de loisirs et des services facilitant la vie quotidienne (information juridique, réparation à domicile...)
 La possibilité de rejoindre l’Après, association toujours auprès de vous avec son réseau amical, des déjeuners, des sorties culturelles et des bonnes surprises (optionnel).
 Une offre large en prévoyance avec des produits prévoyance adaptés

De nombreux services pour votre santé

 Des remboursements plus simples et plus rapides !

• Le tiers payant étendu avec la carte santé Viamédis pour éviter les avances de frais (en cas d’hospitalisation et aussi pour de nombreux soins courants)
• La télétransmission des remboursements de la Sécurité sociale pour des remboursements complémentaires plus rapides (remboursements garantis sous 15 jours)
• Le détail de vos remboursements par téléphone ou sur www.malakoffmederic.com (accès sécurisé)
• L’envoi d’un mail pour vous avertir en temps réel de vos derniers remboursements

 Des partenariats privilégiés avec la carte santé !

• L’accès par internet à l’annuaire des professionnels de santé en France qui vous font bénéficier du tiers payant
• Des accords avec deux grands groupes d’opticiens regroupant 1800 magasins partout en France (Krys, Vision Originale, Lynx Optique, Vision Plus, Grand Optical et Générale d’optique) pour vous faire profiter du tiers payant et de tarifs négociés !
• Des conditions exceptionnelles pour l’achat de prothèses auditives dans plus de 300 centres Amplifon, leader mondial des solutions auditives (avec des tests de dépistage des troubles auditifs réalisés par des audioprothésistes diplômés et des essais gratuits d’appareillages.)

 Malakoff Médéric Conseil Santé : un service gratuit pour vous permettre de faire des économies

• Des professionnels de l’assurance santé sont à votre écoute par téléphone pour :
  • analyser vos devis et vous conseiller sur le meilleur choix
  • vous informer sur les aspects techniques et financiers de vos soins optiques, dentaires et auditifs
• Des gestionnaires à votre service
  • ils répondent à vos questions sur les procédures à suivre en cas d’hospitalisation
  • ils vous renseignent sur les remboursements de votre formule santé Forméo

FORMEO, qualité testée et approuvée

 Forméo a reçu le label d’excellence des dossiers de l’épargne. Noté par les meilleurs experts, Forméo est reconnu comme étant déjà l’un des meilleurs contrats santé du marché.

 Forméo c’est aussi la qualité de la gestion des prestations. Un dispositif permanent d’amélioration de la satisfaction client pour :

• vous garantir le paiement de vos prestations dans un délai maximal de 15 jours,
• Vous réserver le meilleur accueil téléphonique

Avec l’action sociale, vous bénéficiez d’un réseau présent dans 12 régions, à votre service

 Des aides individualisées, pour répondre à des situations exceptionnelles,

• participation financière pour un traitement médical particulièrement lourd et coûteux,
• participation financière à l’adaptation du logement en cas de handicap.

 Des aides (en fonction de critères définis par le Conseil d’administration).

• le maintien gratuit, durant 6 mois, de la couverture santé des enfants à la recherche de leur premier emploi ( sous la couverture frais de santé de leur parent assuré)
• La possibilité de bourses d’études pour les enfants handicapés.

 Un service d’assistance en cas d’accident corporel ou de maladie imprévue (aide ménagère, garde des enfants à domicile, déplacement d’un proche en cas d’hospitalisation de l’assuré, garde des animaux de compagnie, etc)

Avec le Cercle, vous êtes bien entourés !

Le Cercle est une association sans but lucratif ouverte à tous les participants de Malakoff Médéric et de ses partenaires. Il vous apporte un grand choix d’avantages, de services et de réductions sur des achats d’équipement et de loisirs.

 Des services pratiques pour vous aider et vous protéger tous les jours

• le concours de réparateurs professionnels de confiance,
• un service gratuit de renseignements téléphoniques pour connaître et défendre vos droits (justice, fiscalité, etc.),
• une écoute faite par des spécialistes psychologues cliniciens,
• un service d’aide aux aidants.
   Des réductions sur vos achats (jusqu’à 45% de réduction sur un grand choix de produits et services de qualité)
   Des offres de voyages exclusifs

---

Voici donc les 3 propositions de prestations :

Le montant des prestations est accordé dans la limite des niveaux de garantie précisés ci-après. Le montant des prestations ajouté, d’une part aux remboursements du régime de Sécurité sociale et de tout autre organisme complémentaire, et d’autre part aux montants de la contribution forfaitaire [1] et de l’éventuelle majoration de participation financière [2] maintenus à la charge de l’assuré, ne peut excéder le montant des dépenses engagées, déclarées à la Sécurité sociale.

Les pénalités financières appliquées hors parcours de soins ou en cas de refus d’accès au dossier médical personnel et la contribution forfaitaire, instituées respectivement aux articles 3, 7, 8 et 20 de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004, ne donnent pas lieu à remboursement de la part de l’organisme assureur de ce contrat.

TABLEAU DE GARANTIE DES BASES , hors remboursement Régime de base Sécurité Sociale"

Nature des dépenses	FORM1	FORM2	FORM3
Maladie – Soins
Consultations et visites de généralistes et de spécialistes	TM	TM+30%BR	TM+50%BR
Actes de spécialité et actes techniques médicaux	TM	TM+30%BR	TM+50%BR
Actes de radiologie [3]	TM	TM	TM
Analyses, auxiliaires médicaux	TM	TM	TM
Frais pharmaceutiques (vignettes blanches, bleues et oranges)	TM	TM	TM
Art dentaire
Soins dentaires
Soins dentaires	TM	TM	TM
Inlays et onlays – forfait par dent	TM	TM+25€	TM+50€
Prothèses dentaires
Inlay-cores - par dent	TM	TM+20€	TM+30€
Prothèses dentaires - montant en €	TM	100€	150€
Prothèses dentaires non remboursables - par an et par bénéficiaire	-	100€	150€
Implants dentaires non remboursables - par an et par bénéficiaire	-	100€	150€
Orthodontie accordée par la Sécurité sociale [4]	-	150€	300€
Hospitalisation (médicale, chirurgicale, obstétrique)
-> Secteur conventionné et non conventionné
Honoraires et examens	TM	TM+50%	TM+100%
Frais de séjour	TM	FR-RSS	FR-RSS
Chambre particulière - par jour [5]	-	30€	50€
Forfait journalier hospitalier hors psychiatrie - par jour [6]	FR	FR	FR
Forfait journalier hospitalier en psychiatrie - par jour [7]	FR	FR	FR
Lit d’accompagnant [8] - par jour	-	25€	25€
Prise en charge de la participation forfaitaire de 18 €	Oui	Oui	Oui
Frais de transport	TM	TM	TM
-> Secteur non conventionné
Frais de séjour - par an et par bénéficiaire	TM	90% DE limité à O,5 PMSS	90% DE limité à 1 PMSS
Optique
Monture de lunettes
- adulte	TM	50€	70€
- enfant de moins de 18 ans	TM	30€	40€
Verres (adulte, enfant)
- verres unifocaux – par verre	TM	25€	35€
- supplément forte correction (sphère >6 ou cylindre >0) - par verre	-	10€	15€
- verres progressifs - par verre	TM	40€	50€
- supplément forte correction (sphère >4 ou cylindre >0) - par verre	-	10€	15€
Lentilles de contact
Lentilles remboursables - par an et par bénéficiaire	TM	60€	80€
Lentilles non remboursables - par an et par bénéficiaire [9]	-	60€	80€
Chirurgie réfractive - par œil [10]	-	100€	150€
Appareillage et prothèses (autres que dentaires)
Auditives - par oreille [11]	TM	150€	200€
Autres prothèses : appareillage, orthopédie	TM	TM+50%BR	TM+100%BR
Cures thermales (cure complète, en France) - forfait	100€	150€	200€
Transport [12]	TM	TM	TM
Soins à l’étranger remboursés par la Sécurité sociale	TM	TM	100%BR
Prévention (actes figurant sur la liste des contrats responsables)
- Détartrage annuel complet (effectué en 2 séances maximum)	TM	TM	TM
- Vaccin DT Polio	TM	TM	TM
- Dépistage des troubles de l’audition (audiométrie)	TM	TM	TM

 PMSS : Plafond mensuel de la Sécurité sociale revalorisé au 1er janvier de chaque année, égal à 2 859 € en 2009
 BR : Base de Remboursement du régime de Sécurité sociale.
 RSS : Remboursement reçu de la Sécurité sociale
 BRR : Base de Remboursement de la Sécurité sociale Reconstituée
 DE : Dépense Engagée
 FR : frais réels
 TM : Différence entre d’une part le montant de base de remboursement du régime de Sécurité sociale et d’autre part le remboursement du régime de Sécurité sociale, la contribution forfaitaire et l’éventuelle majoration de participation financière maintenues à la charge de l’assuré

Si vous trouvez plus agréable à lire sur une feuille PDF...

---

Des tarifs compétitifs et des avantages pour tous

L’offre spéciale RESSOURCES SOLIDAIRES : des avantages pour tous

 -10% sur la cotisation mensuelle dès l’ entrée dans le contrat
 -10 % supplémentaire si “couple” (ou “un adulte + un enfant”).
 -20 % sur la cotisation du 2ème enfant.
 GRATUIT, la cotisation du 3ème enfant à charge et celle des suivants.
 Réduction supplémentaire si paiement au trimestre (au lieu d’un paiement mensuel)
 Dès 66 ans, les cotisations n’augmentent plus en fonction de l’âge.

Le chèque santé, une aide pour adhérer à notre offre !

Pour les personnes dont les revenus dépassent légèrement le plafond fixé pour l’attribution de la CMU (par exemple entre 620€ et 744€ pour une personne seule), une aide au financement de sa complémentaire santé est possible.
 Ne pas hésiter à consulter son Centre de Sécurité sociale ou le site www.ameli.fr
 Si les conditions sont remplies, une attestation-chèque est délivrée.

Elle est destinée à votre complémentaire santé.

C’est une démarche immédiate et simple pour bénéficier de Forméo avec une aide allant de 100€ à 400€ (par an et par personne, en fonction de l’âge)

âge du bénéficiaire au 1er janvier	Montant du chèque santé par an
Moins de 25 ans	100€
25 ans à 59 ans	200€
60 ans et plus	400€

Comment évoluent les cotisations Forméo ?

En fonction :

 Du nombre des assurés couverts par le contrat (nombre de personnes par famille)

• Exemple : une personne en sus (conjoint) en cas de mariage

 De l’âge atteint par chaque assuré au premier janvier (notamment en cas de changement de tranche d’âge)

• Exemple : à 66 ans, Monsieur X change de tranche d’âge (celle des plus de 66 ans) ; ce n’est pas le cas pour son épouse de 63 ans, (elle reste dans la tranche d’âge des 56 à 65 ans)

 Du régime de Sécurité sociale (régime général ou régime Alsace-Moselle)

 De la périodicité de règlement (mensuelle ou trimestrielle)

 L’appartenance à des contrats de même nature

• Exemple avec le tarif privilégié -10% pour le groupement RESSOURCES SOLIDAIRES :
  • tout le groupe bénéficie d’une réduction de 10% sur le tarif public (« standard ») ce taux de réduction peut être revu en fonction des résultats techniques du dit groupe
  • il sera indexé au maximum sur la base des tarifs standards

Enfin, elle peut également être indexée en fonction de la réglementation fiscale, de la Sécurité sociale, ou de nouvelles dispositions légales ou réglementaires qui s’imposeraient à l’organisme assureur.

L’offre FORMEO GROUPEMENTpour RESSOURCES SOLIDAIRES en un mot...

à vous de choisir… pour bénéficier...

 de remboursements performants (pour les soins hospitaliers, optiques, dentaires et auditifs)
 d’ actes innovants (implants, opération de la myopie)
 de nombreux avantages tarifaires pour tous (les jeunes, les familles, les couples)
 de nombreux services gratuits (tiers payant généralisé, information sur vos remboursements, partenariats pour l’optique et le dentaire, les services du Cercle, etc.)
 d’une action sociale dynamique et impliquée (avec des aides individualisées, avec une assistance à domicile en cas d’accident corporel ou de maladie soudaine)
 d’une qualité de service certifiée
 D’une gamme reconnue pour sa qualité par les experts du marché (les dossiers de l’épargne, 60 millions de consommateurs, les Echos …)

---

Les cotisations

Garantie santé FORMEO pour RESSOURCES SOLIDAIRES

Régime général de la sécurité sociale

 > Cotisations mensuelles 2009 [13] en euros par personne [14]

Age du bénéficiaire [15]	FORM 1	FORM 2	FORM 3
Moins de 18 ans	13,32 €	20,97 €	24,75 €
De 18 à 25 ans	13,32 €	21,87 €	26,64 €
De 26 à 35 ans	19,08 €	26,64 €	32,40 €
De 36 à 45 ans	25,74 €	35,19 €	41,94 €
De 46 à 55 ans	33,30 €	44,73 €	54,27 €
De 56 à 65 ans	35,19 €	52,38 €	60,93 €
66 ans et plus	42,84 €	63,81 €	74,25 €

 > Cotisations trimestrielles 2009 [16] en euros par personne [17]

Age du bénéficiaire [18]	FORM 1	FORM 2	FORM 3
Moins de 18 ans	37,26 €	60,21 €	71,55 €
De 18 à 25 ans	37,26 €	62,91 €	77,22 €
De 26 à 35 ans	54,54 €	77,22 €	94,50 €
De 36 à 45 ans	74,52 €	102,87 €	123,12 €
De 46 à 55 ans	97,20 €	131,49 €	160,11 €
De 56 à 65 ans	102,87 €	154,44 €	180,09 €
66 ans et plus	125,82 €	188,73 €	220,05 €

Vos avantages supplémentaires :
 10% de réduction « couple » ou « un adulte+un enfant »
 20% de réduction sur la cotisation du 2ème enfant
 le 3ème enfant et les suivants assurés gratuitement
 un tarif qui n’évolue plus avec l’âge à partir de 66 ans

Les cotisations sont révisées annuellement pour tenir compte de l’évolution des dépenses de santé. Elles peuvent être modifiées en fonction du nombre des assurés et de leur âge (tranches d’âge jusqu’à 66 ans). Chaque bénéficiaire se voit appliquer le régime de Sécurité sociale dont il relève.

Si vous trouvez plus agréable à lire sur une feuille PDF...

Régime Alsace Moselle ou Minier

 > Cotisations mensuelles 2009 [19] en euros par personne [20]

Age du bénéficiaire [21]	FORM 1	FORM 2	FORM 3
Moins de 18 ans	4,77 €	9,54 €	12,42 €
De 18 à 25 ans	5,67 €	10,44 €	13,32 €
De 26 à 35 ans	6,66 €	12,42 €	16,20 €
De 36 à 45 ans	8,55 €	16,20 €	20,97 €
De 46 à 55 ans	10,44 €	20,97 €	26,64 €
De 56 à 65 ans	26,64 €	23,85 €	30,51 €
66 ans et plus	13,32 €	29,52 €	37,17 €

 > Cotisations trimestrielles 2009 [22] en euros par personne [23]

Age du bénéficiaire [24]	FORM 1	FORM 2	FORM 3
Moins de 18 ans	11,61 €	25,92 €	34,56 €
De 18 à 25 ans	14,31 €	28,62 €	37,26 €
De 26 à 35 ans	17,28 €	34,56 €	45,90 €
De 36 à 45 ans	22,95 €	45,90 €	60,21 €
De 46 à 55 ans	28,62 €	60,21 €	77,22 €
De 56 à 65 ans	31,59 €	68,85 €	88,83 €
66 ans et plus	37,26 €	85,86 €	108,81 €

Vos avantages supplémentaires :
 10% de réduction « couple » ou « un adulte+un enfant »
 20% de réduction sur la cotisation du 2ème enfant
 le 3ème enfant et les suivants assurés gratuitement
 un tarif qui n’évolue plus avec l’âge à partir de 66 ans

Les cotisations sont révisées annuellement pour tenir compte de l’évolution des dépenses de santé. Elles peuvent être modifiées en fonction du nombre des assurés et de leur âge (tranches d’âge jusqu’à 66 ans). Chaque bénéficiaire se voit appliquer le régime de Sécurité sociale dont il relève.

Si vous trouvez plus agréable à lire sur une feuille PDF...

---

Conditions générales de vente valant notice d’information

A télécharger ici ...

---

Et maintenant, comment faire ?

Vous avez pu lire les différentes propositions de prestations, les cotisations s’y référant et les conditions générales de vente. Le tout introduit par les avantages dont vous bénéficierez avec l’adhésion au groupe Ressources Solidaires de Formeo.

Si l’offre vous intéresse, il faut comprendre quelques éléments importants :
 Il faut renvoyer le bulletin d’adhésion complêté avec les documents nécessaires ;
 Vous devez être libéré de votre contrat santé au 01 janvier 2010, c’est à dire que 2 mois avant minimum (En général), vous devez résilier le contrat en cours et adhérer au notre.

L’adhésion au groupe n’est pas conditionné au statut d’adhérent, vous pouvez en bénéficier si vous êtes intéressés.

Vous trouverez ci dessous le bulletin permettant de demander votre adhésion au groupe Ressources Solidaires.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à les poser en commentaires de l’article (Répondre à l’article) ce qui permettra d’alimenter une sorte de "Questions fréquemment posées"...

A bientôt !

---

Notes :

[1] instaurée par l’article L.322-2-II du code de la Sécurité sociale

[2] définie aux articles L.162-5-3 et L.161-36-2 du code de la Sécurité sociale

[3] dont densitométrie osseuse prise en charge par la Sécurité sociale

[4] sur la base d’un TO 90 soit un semestre

[5] le montant des prestations est accordé même en l’absence de prise en charge de la Sécurité sociale

[6] le montant des prestations est accordé même en l’absence de prise en charge de la Sécurité sociale.le montant des prestations est accordé même en l’absence de prise en charge de la Sécurité sociale.

[7] le montant des prestations est accordé même en l’absence de prise en charge de la Sécurité sociale.le montant des prestations est accordé même en l’absence de prise en charge de la Sécurité sociale.dans la limite de 60 jours par an et par bénéficiaire.

[8] frais d’accompagnement en cas d’hospitalisation d’un assuré de moins de 12 ans ou de plus de 70 ans

[9] le montant des prestations est accordé même en l’absence de prise en charge de la Sécurité sociale

[10] maximum 2 interventions par an et par bénéficiaire

[11] maximum 2 interventions par an et par bénéficiaire

[12] autre que celui relatif à la cure thermale et à l’hospitalisation

[13] le tarif tient compte de la réduction de 10% accordée à « Ressources solidaires »

[14] Les cotisations sont prélevées sur votre compte bancaire les 9 de chaque mois.

[15] L’âge pris en compte pour déterminer votre cotisation est l’âge au 1er janvier de l’année en cours

[16] le tarif tient compte de la réduction de 10% accordée à « Ressources solidaires »

[17] Les cotisations sont prélevées sur votre compte bancaire les 9 de chaque trimestre civil.

[18] L’âge pris en compte pour déterminer votre cotisation est l’âge au 1er janvier de l’année en cours

[19] le tarif tient compte de la réduction de 10% accordée à « Ressources solidaires »

[20] Les cotisations sont prélevées sur votre compte bancaire les 9 de chaque mois.

[21] L’âge pris en compte pour déterminer votre cotisation est l’âge au 1er janvier de l’année en cours

[22] le tarif tient compte de la réduction de 10% accordée à « Ressources solidaires »

[23] Les cotisations sont prélevées sur votre compte bancaire les 9 de chaque trimestre civil.

[24] L’âge pris en compte pour déterminer votre cotisation est l’âge au 1er janvier de l’année en cours

---